Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN
/
CLAIREFONTAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAIREFONTAINE
SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3223193
Date de dépôt :
30/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2013
CLAIREFONTAINE de SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D\'EVIAN

Présentation de la marque CLAIREFONTAINE

Déposée le 30 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAIREFONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN domicilié(e) 22 avenue des sources,74500 EVIAN - 74500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 080 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE DANONE Benoît BARME - Direction des Marques &Modèles domicilié(e) 7, rue de Téhéran,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CLAIREFONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIREFONTAINE est expirée depuis le 30 avril 2013.

SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN a également déposé les autres marques suivantes : RAVIVEZ-VOUS, VOUS REVIVEZ , EVIAN-CACHAT , RYTHMY , FRUITE , EVA , SOURCE BADOIT , EVIAN FILTREE PAR LES ALPES , SI PURE SI LÉGÈRE , EVADRINK , BOURSE EVIAN-BADOIT DES JEUNES TALENTS


SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN (société anonyme) - 22 avenue des sources,74500 EVIAN - 74500 - France - SIREN 797080850


GROUPE DANONE Benoît BARME - Direction des Marques &Modèles - 7, rue de Téhéran,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-40

Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23

Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes, boissons aux fruits ou aux légumes ; limonades, sodas, sorbets (boissons) ; préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; boissons non alcoolisées comprenant des ferments lactiques.